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ADETCV — Education thérapeutique cardiovasculaire
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INFORMATIONS LEGALES

Mentions légales

Retrouvez les informations relatives à l’éditeur du site, à son hébergement, à la protection des données personnelles et aux conditions d’utilisation du site de l’ADETCV.

adetcv.fr Mise à jour : 15 août 2026
Sur cette page
Editeur du site Hébergement Utilisation du site Propriété intellectuelle Données personnelles Cookies Liens & responsabilité Droit applicable
01

Editeur du site

Le site adetcv.fr est édité par l’ADETCV — Association pour le Développement de l’Education Thérapeutique dans les maladies Cardio-Vasculaires, association déclarée régie par la loi du 1er juillet 1901.

Siège social 16 allées Paulmy — 64100 Bayonne — France
RNA W641004029
SIREN 529 825 325
SIRET 529 825 325 00010
Téléphone 05 59 01 08 90
Courriel secretariatadetcv@cardiologie64.fr
Directeur de la publication : Roman Senamaud
Conception et webmastering : Roman Senamaud
02

Hébergement

Le site est hébergé par OVH SAS.

Hébergeur OVH SAS — SAS au capital de 50 000 000 €
Adresse 2 rue Kellermann — 59100 Roubaix — France
Immatriculation RCS Lille Métropole 424 761 419
03

Objet et utilisation du site

Le site de l’ADETCV a pour vocation de présenter l’association et ses actions dans le domaine de l’éducation thérapeutique cardiovasculaire.

  • présenter les programmes et ateliers proposés par l’ADETCV ;
  • mettre à disposition des patients des informations et ressources pédagogiques ;
  • présenter le fonctionnement, l’équipe et les actions de l’association ;
  • permettre aux visiteurs de prendre contact avec l’ADETCV.

L’ADETCV s’efforce d’assurer l’exactitude et l’actualisation des informations publiées. Des erreurs, omissions ou mises à jour tardives peuvent néanmoins survenir.

L’accès au site est normalement possible à tout moment. Il peut toutefois être temporairement interrompu, notamment pour des opérations de maintenance, de sécurité ou en cas d’incident technique.

04

Propriété intellectuelle

Sauf indication contraire, les contenus présents sur ce site — notamment les textes, logos, éléments graphiques, photographies, illustrations, documents et éléments de mise en page — sont la propriété de l’ADETCV ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs titulaires.

Toute reproduction, représentation, adaptation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable du titulaire des droits, est interdite dans les conditions prévues par le Code de la propriété intellectuelle.

Les documents émanant d’organismes partenaires restent la propriété de leurs auteurs ou éditeurs respectifs.

05

Données personnelles

L’ADETCV est responsable des traitements de données personnelles qu’elle met en œuvre dans le cadre de ses activités et des échanges réalisés par l’intermédiaire du site.

Les informations éventuellement transmises à l’ADETCV, notamment lors d’une prise de contact ou d’une demande relative à une inscription, sont utilisées uniquement pour traiter la demande concernée et assurer le suivi nécessaire.

Conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez notamment, selon les conditions prévues par la réglementation, des droits suivants :

  • droit d’accès ;
  • droit de rectification ;
  • droit à l’effacement ;
  • droit à la limitation du traitement ;
  • droit d’opposition ;
  • droit à la portabilité lorsque celui-ci est applicable.
Pour exercer vos droits, vous pouvez contacter l’ADETCV à l’adresse secretariatadetcv@cardiologie64.fr . Vous disposez également du droit d’introduire une réclamation auprès de la CNIL.
06

Cookies et traceurs

Le site peut utiliser des cookies ou traceurs strictement nécessaires à son fonctionnement et, le cas échéant, des outils permettant de mesurer son audience.

Les traceurs qui ne sont pas strictement nécessaires au fonctionnement du site ne sont déposés qu’après recueil du consentement de l’utilisateur lorsque celui-ci est requis par la réglementation.

Le visiteur doit pouvoir accepter ou refuser les traceurs concernés et modifier son choix ultérieurement à l’aide de l’outil de gestion des cookies disponible sur le site.

07

Liens hypertextes et responsabilité

Le site peut proposer des liens vers des sites ou ressources édités par des tiers. L’ADETCV ne contrôle pas ces contenus externes et ne peut être tenue responsable de leur disponibilité, de leur contenu ou de leur évolution.

Les informations proposées sur le site ont une vocation générale, informative et pédagogique. Elles ne constituent pas un avis médical personnalisé et ne se substituent ni à une consultation, ni aux recommandations des professionnels de santé assurant la prise en charge du patient.

En cas de problème médical, de symptôme nouveau ou de situation urgente, adressez-vous aux professionnels de santé compétents et aux services d’urgence appropriés.
08

Droit applicable et mise à jour

Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français.

En cas de différend, les parties sont invitées à rechercher préalablement une solution amiable. À défaut, le litige relève des juridictions françaises territorialement compétentes, sous réserve des règles impératives applicables.

L’ADETCV peut modifier les présentes mentions légales afin de tenir compte de l’évolution du site, de son organisation ou des dispositions légales et réglementaires applicables.

Dernière mise à jour : 15 août 2026.
ADETCV — Education thérapeutique cardiovasculaire

L'ADETCV accompagne les personnes atteintes de maladies cardiovasculaires et leurs proches à travers des programmes d'éducation thérapeutique gratuits.

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L’ADETCV est est une association loi 1901 créée par des cardiologues en 2010.
Elle développe un programme d’éducation thérapeutique destiné aux patients insuffisants cardiaques ou traités par anticoagulants oraux structuré autours de plusieurs ateliers thématiques.

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